Mentions légales - Stéphanie Malossane
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Mentions légales

  • Informations légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

  • Éditeur du site internet

Ce site est publié par la société Stéphanie Wilson Malossane immatriculée à Paris sous le numéro RCS 453 656 332 00021, dont le siège social est 20 rue Rochebrune – 75011 Paris 11.

  • Maison des Artistes

Stéphanie Malossane est immatriculée à la Maison des Artistes sous le numéro M540994 .

  • Responsable de la publication

La directrice de la publication du présent site est Stéphanie Malossane en sa qualité de gérante.

  • Hébergeur du site internet

OVH 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Téléphone : 09 72 10 10 07

  • Propriété Intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle et protégé par l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle. Toute photographie utilisée dans la réalisation des œuvres est la production contemporaine et personnelle de Stéphanie Malossane. Toute œuvre, image, photo, vidéos, sur le site www.stephanie-malossane.com est, sauf mention contraire, la propriété de la société Stéphanie Wilson Malossane. L’artiste est propriétaire exclusif du droit à l’image. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la société Stéphanie Wilson Malossane dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la société Stéphanie Wilson Malossane est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

  • Cookies

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